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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
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DOMAINE DALMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DALMA
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3327034
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2014
DOMAINE DALMA de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DALMA

Déposée le 1 décembre 2004 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France.

La marque DOMAINE DALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DALMA est expirée depuis le 1 décembre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES LAVANDES , LES OPIES , LA CAPELETTE , CELLIER SAINT-AUGUSTIN , LES CAILLAS , DOMAINE DES TAÏADES , CELLIER SAINT-AUGUSTIN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - LE CELLIER SAINT-AUGUSTIN, AVENUE ANDRÉ AUNE,13560 SENAS - 13560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins d'appellation d'origine contrôlée.